ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOTANS
Identification
SIREN994047926
SIRET99404792600013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOTANS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète4 GRANDE RUE, 90400 BOTANS
Code postal90400
CommuneBOTANS
Code INSEE90015
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création02/11/1971
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/08/2026
Association RNA
N° RNAW901006673
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOTANS
Objetdans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chass…
Date de création02/11/1971
Date de publication JO10/11/1971
Commune (siège)90400 Botans
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 99404792600013
Adresse 4 GRANDE RUE, 90400 BOTANS