ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALMOUTIER
Identification
SIREN993258201
SIRET99325820100017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALMOUTIER
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète9 RUE DU CRAIE, 70240 CALMOUTIER
Code postal70240
CommuneCALMOUTIER
Code INSEE70111
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création08/08/1972
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW702001233
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CALMOUTIER
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique,, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva…
Date de création08/08/1972
Date de publication JO24/08/1972
Commune (siège)70240 Calmoutier
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 99325820100017
Adresse 9 RUE DU CRAIE, 70240 CALMOUTIER