ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAVANNES
Identification
SIREN987890472
SIRET98789047200010
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAVANNES
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète61 GRANDE RUE, 26260 CHAVANNES
Code postal26260
CommuneCHAVANNES
Code INSEE26092
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création10/10/1969
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/08/2026
Association RNA
N° RNAW263004335
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAVANNES
Objetdans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habita…
Date de création10/10/1969
Date de publication JO30/10/1969
Commune (siège)26260 Chavannes
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 98789047200010
Adresse 61 GRANDE RUE, 26260 CHAVANNES