ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE PAR FUSION DE CARBONNEL
Identification
SIREN944544527
SIRET94454452700012
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE PAR FUSION DE CARBONNEL
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète5 RUE DE LA POSTE, 31190 PUYDANIEL
Code postal31190
CommunePUYDANIEL
Code INSEE31442
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création27/06/2024
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/08/2026
Association RNA
N° RNAW311008984
TitreASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE PAR FUSION DE CARBONNEL
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d un véritable équilibre agricole sylvicole cynégétique ; permettre l éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contrib…
Date de création27/06/2024
Date de publication JO23/07/2024
Commune (siège)31190 Puydaniel
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 94454452700012
Adresse 5 RUE DE LA POSTE, 31190 PUYDANIEL