ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNIERFONTAINE
Identification
SIREN944531441
SIRET94453144100011
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNIERFONTAINE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète25580 VERNIERFONTAINE
Code postal25580
CommuneVERNIERFONTAINE
Code INSEE25605
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création16/08/1972
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/08/2026
Association RNA
N° RNAW251002361
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNIERFONTAINE
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter …
Date de création16/08/1972
Date de publication JO31/08/1972
Commune (siège)25580 Vernierfontaine
Établissements (1)