ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOVEL
Identification
SIREN943805283
SIRET94380528300018
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOVEL
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9312Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète3 RUE DU TRAMWAY, 35330 BOVEL
Code postal35330
CommuneBOVEL
Code INSEE35035
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création10/10/1972
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/08/2026
Association RNA
N° RNAW352000457
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOVEL
Objetconstituée conformément à la loi du 1 juillet 1901 relative au contrat dassociation et à ses textes dapplication ; elle a pour but, dans le cadre du code de lenvironnement, notamment : dassurer une bonne organisation technique de la chasse ; de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun véritable équilibre agro-sylvo- cynégétique ; de permettre léducation cynégétique de ses membres ; de mettre en uvre la régulation des animaux suscep…
Date de création10/10/1972
Date de publication JO20/10/1972
Commune (siège)35330 Bovel
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 94380528300018
Adresse 3 RUE DU TRAMWAY, 35330 BOVEL