ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROVILLE DT BAYON
Identification
SIREN942873233
SIRET94287323300012
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROVILLE DT BAYON
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète23 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 54290 ROVILLE-DEVANT-BAYON
Code postal54290
CommuneROVILLE-DEVANT-BAYON
Code INSEE54465
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création27/11/1974
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/04/2026
Association RNA
N° RNAW543004699
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROVILLE DT BAYON
Objetdans le cadre du Code de l'environnement , assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique , l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs
Date de création27/11/1974
Date de publication JO13/12/1974
Commune (siège)54290 Roville-devant-Bayon
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 94287323300012
Adresse 23 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 54290 ROVILLE-DEVANT-BAYON