ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROVILLE DT BAYON
Identification
N° RNAW543004699
Ancien identifiant004134
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROVILLE DT BAYON
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
dans le cadre du Code de l'environnement , assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique , l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 54290 Roville-devant-Bayon
Code postal54290
CommuneRoville-devant-Bayon
Code INSEE54465
Adresse de gestion
Adresse41 avenue Général Leclerc, 54290 Roville-devant-Bayon
Dates
Date de création27/11/1974
Date de déclaration07/05/2019
Date de publication au JO13/12/1974
Dernière mise à jour07/05/2019
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)