ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUGNY
Identification
SIREN941441370
SIRET94144137000017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUGNY
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète1 PLACE DE L'EGLISE, 25520 BUGNY
Code postal25520
CommuneBUGNY
Code INSEE25099
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création29/10/1972
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW253001739
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUGNY
Objetassurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la con…
Date de création29/10/1972
Date de publication JO22/11/1972
Commune (siège)25520 Bugny
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 94144137000017
Adresse 1 PLACE DE L'EGLISE, 25520 BUGNY