ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Identification
SIREN931691943
SIRET93169194300019
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète419 CHEMIN DES CHAUDRONNELLES, 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Code postal88600
CommuneLA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Code INSEE88089
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création13/08/1934
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW883000987
TitreASSOCIATION AGREE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
Objetdétenir et gérer des droits de pêche, participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche. Ce plan doit être compatible avec le plan départemental de protection des milieux aquatiques et de gestion....
Date de création13/08/1934
Date de publication JO24/08/1934
Commune (siège)88600 Champ-le-Duc
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 93169194300019
Adresse 419 CHEMIN DES CHAUDRONNELLES, 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES