ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANTEMERLE LES GRIGNAN
Identification
SIREN927695593
SIRET92769559300016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANTEMERLE LES GRIGNAN
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète1 PLACE DE LA MAIRIE, 26230 CHANTEMERLE-LES-GRIGNAN
Code postal26230
CommuneCHANTEMERLE-LES-GRIGNAN
Code INSEE26073
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création23/08/1969
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW262000416
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANTEMERLE LES GRIGNAN
ObjetELLA APOUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL , D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE ,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D4UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-CYGENETIQUE, L'EDUCATION CYGENETIQUE DE SES MEMBRES , LA REGULARISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.
Date de création23/08/1969
Date de publication JO08/10/1969
Commune (siège)26230 Chantemerle-lès-Grignan
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 92769559300016
Adresse 1 PLACE DE LA MAIRIE, 26230 CHANTEMERLE-LES-GRIGNAN