ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANTEMERLE LES GRIGNAN
Identification
N° RNAW262000416
Ancien identifiant0262000088
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANTEMERLE LES GRIGNAN
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
ELLA APOUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL , D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE ,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D4UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-CYGENETIQUE, L'EDUCATION CYGENETIQUE DE SES MEMBRES , LA REGULARISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.
Adresse du siège
AdresseMairie, 26230 Chantemerle-lès-Grignan
Code postal26230
CommuneChantemerle-lès-Grignan
Code INSEE26073
Adresse de gestion
Adresse26230 CHANTEMERLE LES GRIGNAN
Dates
Date de création23/08/1969
Date de déclaration12/08/2021
Date de publication au JO08/10/1969
Dernière mise à jour13/08/2021
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)