ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOTZ
Identification
SIREN923743496
SIRET92374349600013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOTZ
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète36 ROUTE DE BLINTY, 73310 MOTZ
Code postal73310
CommuneMOTZ
Code INSEE73180
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création05/03/1968
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW732004668
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOTZ
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; contribuer à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; respecter les propriét…
Date de création05/03/1968
Date de publication JO31/03/1968
Commune (siège)73310 Motz
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 92374349600013
Adresse 36 ROUTE DE BLINTY, 73310 MOTZ