ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX
Identification
SIREN909870578
SIRET90987057800012
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteLE BOURG, 23100 SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX
Code postal23100
CommuneSAINT-MARTIAL-LE-VIEUX
Code INSEE23215
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création06/09/1971
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW231000330
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX
Objetdans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que schéma départemental de gestion cynégétique
Date de création06/09/1971
Date de publication JO16/09/1971
Commune (siège)23100 Saint-Martial-le-Vieux
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 90987057800012
Adresse LE BOURG, 23100 SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX