ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX
Identification
N° RNAW231000330
Ancien identifiant0231000868
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que schéma départemental de gestion cynégétique
Adresse du siège
AdresseMairie, 23100 Saint-Martial-le-Vieux
Code postal23100
CommuneSaint-Martial-le-Vieux
Code INSEE23215
Adresse de gestion
AdresseMairie, 23100 ST MARTIAL LE VIEUX
Dates
Date de création06/09/1971
Date de déclaration16/07/2024
Date de publication au JO16/09/1971
Dernière mise à jour17/07/2024
Journal officiel
Aucune annonce trouvée.
Entité économique liée (SIREN)