ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACAPELLE-DEL-FRAISSE
Identification
SIREN878201607
SIRET87820160700016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACAPELLE-DEL-FRAISSE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteLE BOURG, 15120 LACAPELLE-DEL-FRAISSE
Code postal15120
CommuneLACAPELLE-DEL-FRAISSE
Code INSEE15087
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création23/05/1969
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW151000873
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACAPELLE-DEL-FRAISSE
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, apporter la contribution des ch…
Date de création23/05/1969
Date de publication JO15/06/1969
Commune (siège)15120 Lacapelle-del-Fraisse
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 87820160700016
Adresse LE BOURG, 15120 LACAPELLE-DEL-FRAISSE