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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA TUILIERE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9319ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W422003588
Identification
SIREN832765556
SIRET83276555600010
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA TUILIERE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteLE BOURG, 42830 LA TUILIERE
Code postal42830
CommuneLA TUILIERE
Code INSEE42314
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création15/11/1924
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour10/08/2026
Association RNA
N° RNAW422003588
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA TUILIERE
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse,favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique,de permettre l'éducation cynégétique de ses membres;de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptible d’occasionner des dégâts;de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées,en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire
Date de création15/11/1924
Date de publication JO30/11/1924
Commune (siège)42830 La Tuilière
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 83276555600010
Adresse LE BOURG, 42830 LA TUILIERE
93.19ZCréé le 15/11/1924