ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE D'ORIOL EN ROYANS
Identification
SIREN830962940
SIRET83096294000011
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE D'ORIOL EN ROYANS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9312Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 26190 ORIOL-EN-ROYANS
Code postal26190
CommuneORIOL-EN-ROYANS
Code INSEE26223
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création13/10/2014
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour10/08/2026
Association RNA
N° RNAW263003320
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ORIOL EN ROYANS
Objetdans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habita…
Date de création16/10/1969
Date de publication JO13/11/1969
Commune (siège)26190 Oriol-en-Royans
Établissements (1)