ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ORIOL EN ROYANS
Identification
N° RNAW263003320
Ancien identifiant0263004423
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ORIOL EN ROYANS
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Adresse du siège
AdresseMairie, 26190 Oriol-en-Royans
Code postal26190
CommuneOriol-en-Royans
Code INSEE26223
Adresse de gestion
AdresseMairie, 26190 ORIOL EN ROYANS
Dates
Date de création16/10/1969
Date de déclaration14/10/2024
Date de publication au JO13/11/1969
Dernière mise à jour14/10/2024
Journal officiel
Aucune annonce trouvée.
Entité économique liée (SIREN)