ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARSAZ
Identification
SIREN812086007
SIRET81208600700018
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARSAZ
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 26260 MARSAZ
Code postal26260
CommuneMARSAZ
Code INSEE26177
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création21/06/2013
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour10/08/2026
Association RNA
N° RNAW263001041
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARSAZ
Objetdans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habita…
Date de création07/08/1969
Date de publication JO23/08/1972
Commune (siège)26260 Marsaz
Établissements (1)