ASSOCIATION DES ELEVEURS DE CASSINI

Personne moraleAssociation déclarée01.11ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W381015150

Identification

SIREN802149666

SIRET80214966600017

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASSOCIATION DES ELEVEURS DE CASSINI

EnseigneGROUPEMENT PASTORAL DE CASSINI

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF01.11Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 38142 LE FRENEY D'OISANS

Code postal38142

CommuneLE FRENEY D'OISANS

Code INSEE38173

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création28/04/2014

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW381015150

TitreASSOCIATION DES ELEVEURS DE CASSINI

Objetexploitation en commun de pâturages situés dans les régions d'économie montagnarde définies à l'article 1er de la loi 72-12 du 3 janvier 1972 et délimitées en application du décret 72-24 du 4 janvier 1972, grâce à la constitution de troupeaux comprenant des animaux appartenant aux membres de l'association (à jour de leur cotisation)

Date de création24/02/2014

Date de publication JO22/03/2014

Commune (siège)38142 Le Freney-d'Oisans

Voir la fiche complète de l'association →

Établissements (1)

SiègeOuvertGROUPEMENT PASTORAL DE CASSINI

SIRET 80214966600017

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 38142 LE FRENEY D'OISANS

01.11ZCréé le 28/04/2014

Historique (2 événements)

04/03/2019 → aujourd'hui

Activité : 01.11Z

01/01/2016 → 03/03/2019

ESS : Oui

Historique des établissements (1 événements)

80214966600017 — 04/03/2019 → aujourd'hui

Activité : 01.11Z