ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARCENOD
Identification
SIREN801469230
SIRET80146923000016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARCENOD
SigleACCA
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteRUE DE LA MAIRIE, 42140 MARCENOD
Code postal42140
CommuneMARCENOD
Code INSEE42133
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création15/10/1971
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW423001005
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARCENOD
ObjetAssurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservations des habitats naturels, de la faune, de la flore sa
Date de création15/10/1971
Date de publication JO24/10/1971
Commune (siège)42140 Marcenod
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 80146923000016
Adresse RUE DE LA MAIRIE, 42140 MARCENOD