ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARCENOD
Identification
N° RNAW423001005
Ancien identifiant0423000970
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARCENOD
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservations des habitats naturels, de la faune, de la flore sa
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 42140 Marcenod
Code postal42140
CommuneMarcenod
Code INSEE42133
Adresse de gestion
AdresseMARCENOD, 42140 MARCENOD
Dates
Date de création15/10/1971
Date de déclaration30/09/2024
Date de publication au JO24/10/1971
Dernière mise à jour02/10/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)