COMITE ACTIVITES SOCIALES &CULTURELLES PERSONNELS VILLE NIORT & TERRITOIRE
Identification
SIREN781460514
SIRET78146051400032
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMITE ACTIVITES SOCIALES &CULTURELLES PERSONNELS VILLE NIORT & TERRITOIRE
SigleCASC NIORT
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9499Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète85 RUE DE FONTENAY, 79000 NIORT
Code postal79000
CommuneNIORT
Code INSEE79191
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1900
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Association RNA
N° RNAW792000973
TitreCOMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES PERSONNELS DE LA VILLE DE NIORT ET SON TERRITOIRE
Objetinstituer en faveur des personnels des collectivités employeurs ayant procédé au versement de leurs subventions (la ville de Niort, le Centre Communal d'Action Sociale de Niort, la Communauté d'Agglomération de Niort, les communes membres de la Communauté d'Agglomération de Niort et leurs C.C.A.S. respectifs, le S.E.V. (Syndicat des Eaux du Vivier), le R.I.A. (restaurant Inter-Administratif), toutes les formes d'aides : financières, matérielles ou culturelles, dans une grande diversité de domain…
Date de création10/12/1968
Date de publication JO15/12/1968
Commune (siège)79000 Niort
Liens entre sociétés
Établissements (3)
SiègeOuvert
SIRET 78146051400032
Adresse 85 RUE DE FONTENAY, 79000 NIORT
Fermé
SIRET 78146051400016
Adresse 1 PLACE MARTIN BASTARD, 79000 NIORT
Fermé
SIRET 78146051400024
Adresse 20 RUE DE LA CHAMOISERIE, 79000 NIORT
Historique (5 événements)
04/09/2012 → aujourd'hui
NIC siège : 00032
ESS : Oui
23/12/2009 → 03/09/2012
Dénomination : COMITE ACTIVITES SOCIALES &CULTURELLES PERSONNELS VILLE NIORT & TERRITOIRE
01/01/2008 → 22/12/2009
Activité : 94.99Z
01/01/2002 → 31/12/2007
NIC siège : 00024
25/12/1978 → 31/12/2001
Activité : 91.3E
Historique des établissements (6 événements)
78146051400024 — 04/09/2012 → aujourd'hui
État : Fermé
78146051400024 — 01/01/2008 → 03/09/2012
Activité : 94.99Z
78146051400024 — 25/12/2002 → 31/12/2007
Activité : 91.3E
78146051400016 — 01/01/2002 → aujourd'hui
État : Fermé
78146051400016 — 25/12/1995 → 31/12/2001
Employeur : Non
78146051400016 — 25/12/1993 → 24/12/1995
Activité : 91.3E
Liens de succession (2)
Prédécesseur 78146051400024
Successeur 78146051400032
Date 04/09/2012
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 78146051400016
Successeur 78146051400024
Date 01/01/2002
← Cette entreprise est le successeur