ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE CORBENAY
Identification
SIREN778503540
SIRET77850354000016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE CORBENAY
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète70320 CORBENAY
Code postal70320
CommuneCORBENAY
Code INSEE70171
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1900
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Association RNA
N° RNAW701001161
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CORBENAY
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique,, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva…
Date de création05/07/1972
Date de publication JO18/07/1972
Commune (siège)70320 Corbenay
Établissements (1)
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
ESS : Oui
01/01/1998 → 31/12/2007
Dénomination : ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE CORBENAY
25/12/1978 → 31/12/1997
Activité : 92.6C
Historique des établissements (2 événements)
77850354000016 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
77850354000016 — 25/12/1993 → 31/12/2007
Activité : 92.6C