ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE CITERS

ActivePersonne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W701001162

Identification

SIREN778502625

SIRET77850262500016

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE CITERS

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète70300 CITERS

Code postal70300

CommuneCITERS

Code INSEE70155

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW701001162

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CITERS

Objetdans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats

Date de création29/08/1972

Date de publication JO06/09/1972

Commune (siège)70300 Citers

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 77850262500016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 70300 CITERS

93.12ZCréé le 01/01/1900

Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

01/01/1998 → 31/12/2007

Dénomination : ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE CITERS

25/12/1978 → 31/12/1997

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

77850262500016 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

77850262500016 — 25/12/1993 → 31/12/2007

Activité : 92.6C