ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CITERS
Identification
N° RNAW701001162
Ancien identifiant0701001048
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CITERS
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats
Adresse du siège
AdresseMairie, 70300 Citers
Code postal70300
CommuneCiters
Code INSEE70155
Adresse de gestion
AdresseMairie, 70300 CITERS
Dates
Date de création29/08/1972
Date de déclaration05/06/2023
Date de publication au JO06/09/1972
Dernière mise à jour12/06/2023
Journal officiel
Aucune annonce trouvée.
Entité économique liée (SIREN)