ASS COMMUNALE DE CHASSE

Personne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W702004605

Identification

SIREN778386920

SIRET77838692000012

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète39350 GENDREY

Code postal39350

CommuneGENDREY

Code INSEE39246

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW702004605

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PESMES

Objetgrouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que lesetrangers qui seraient admis en vue du developpement du gibier parla protection, le repeuplement, l'elevage, la destruction des

Date de création14/02/1966

Date de publication JO15/03/1966

Commune (siège)70140 Pesmes

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 77838692000012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 39350 GENDREY

93.12ZCréé le 01/01/1900

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/1978 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

77838692000012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

77838692000012 — 25/12/1993 → 31/12/2007

Activité : 92.6C