ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALMEILLES
Identification
SIREN533522470
SIRET53352247000012
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALMEILLES
SigleA.C.C.A DE CALMEILLE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 66400 CALMEILLES
Code postal66400
CommuneCALMEILLES
Code INSEE66032
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création20/09/2004
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW661000321
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALMEILLES
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts ; veiller au respect du plan de chasse en y affectant les ressources appropriées , en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasse…
Date de création13/08/1970
Date de publication JO26/09/1970
Commune (siège)66400 Calmeilles
Établissements (1)