A.C.C.A. CORNEILLA DEL VERCOL
Identification
SIREN518155403
SIRET51815540300018
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DénominationA.C.C.A. CORNEILLA DEL VERCOL
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 66200 CORNEILLA-DEL-VERCOL
Code postal66200
CommuneCORNEILLA-DEL-VERCOL
Code INSEE66059
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création16/11/2009
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW662001068
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORNEILLA DEL VERCOL
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts ; veiller au respect du plan de chasse en y affectant les ressources appropriées , en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasse…
Date de création13/08/1970
Date de publication JO12/09/1970
Commune (siège)66200 Corneilla-del-Vercol
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 51815540300018
Adresse MAIRIE, 66200 CORNEILLA-DEL-VERCOL