ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SUARCE
Identification
SIREN512787144
SIRET51278714400017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SUARCE
SigleACCA SUARCE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9312Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 90100 SUARCE
Code postal90100
CommuneSUARCE
Code INSEE90095
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création03/08/2004
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW901001114
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SUARCE
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fl…
Date de création01/06/1972
Date de publication JO20/06/1972
Commune (siège)90100 Suarce
Établissements (1)