ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE PANOSSAS
Identification
SIREN510880610
SIRET51088061000017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE PANOSSAS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9499Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète449 CHEMIN DES FUZIERS, 38460 PANOSSAS
Code postal38460
CommunePANOSSAS
Code INSEE38294
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création21/06/1971
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW382003143
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PANOSSAS
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité …
Date de création22/06/1971
Date de publication JO30/06/1971
Commune (siège)38460 Panossas
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 51088061000017
Adresse 449 CHEMIN DES FUZIERS, 38460 PANOSSAS