ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU HAUT-LISON
Identification
SIREN490216850
SIRET49021685000019
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU HAUT-LISON
SigleACCA HAUT-LISON
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète2 RUE DE L'EGLISE, 25330 ETERNOZ
Code postal25330
CommuneETERNOZ
Code INSEE25223
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création27/11/2003
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/04/2026
Association RNA
N° RNAW251003150
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU HAUT-LISON
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter …
Date de création27/11/2003
Date de publication JO27/12/2003
Commune (siège)25330 Éternoz
Établissements (1)
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
ESS : Oui
05/01/2004 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Historique des établissements (2 événements)
49021685000019 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
49021685000019 — 05/01/2004 → 31/12/2007
Activité : 92.6C