ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CESSEY

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9312ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W251004160

Identification

SIREN447825399

SIRET44782539900010

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CESSEY

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9312Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète10 CHEMIN DE LA PAROUSE, 25440 CESSEY

Code postal25440

CommuneCESSEY

Code INSEE25109

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création11/09/1972

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour11/08/2026

Association RNA

N° RNAW251004160

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CESSEY

Objetdans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsiq ue du schéma départemental de gestion cynégétique

Date de création11/09/1972

Date de publication JO20/09/1972

Commune (siège)25440 Cessey

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 44782539900010

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 10 CHEMIN DE LA PAROUSE, 25440 CESSEY

93.12ZCréé le 11/09/1972

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Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/1972 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

44782539900010 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

44782539900010 — 25/12/1972 → 31/12/2007

Activité : 92.6C