ASS COMMUNALE DE CHASSE DE BELAYE

Personne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W461000467

Identification

SIREN437816747

SIRET43781674700012

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE DE BELAYE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 46140 BELAYE

Code postal46140

CommuneBELAYE

Code INSEE46022

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création20/04/2000

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW461000467

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAYE

ObjetMISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET MISE EN COMMUN RECIPROQUE, ORGANISATION DE LA CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE, REGULATION DES ESPECES CLASSEES NUISIBLES, GESTION DU GIBIER, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE CHASSE, ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.

Date de création28/08/1925

Date de publication JO10/09/1925

Commune (siège)46140 Bélaye

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 43781674700012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 46140 BELAYE

93.12ZCréé le 20/04/2000

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/2000 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

43781674700012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

43781674700012 — 25/12/2000 → 31/12/2007

Activité : 92.6C