ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAYE
Identification
N° RNAW461000467
Ancien identifiant0461000170
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BELAYE
Titre courtASSOCIATION DE CHASSE DE BELAYE
Objet
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET MISE EN COMMUN RECIPROQUE, ORGANISATION DE LA CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE, REGULATION DES ESPECES CLASSEES NUISIBLES, GESTION DU GIBIER, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE CHASSE, ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.
Adresse du siège
Adresse619 CHEM1 d'Al Tuc, 46140 Bélaye
Code postal46140
CommuneBélaye
Code INSEE46022
Adresse de gestion
Adresse619 CHEMIN D'AL TUC, 46140 BELAYE
Dates
Date de création28/08/1925
Date de déclaration26/03/2025
Date de publication au JO10/09/1925
Dernière mise à jour25/09/2025
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)