COMITE DES FETES DE FRANCON

Personne moraleAssociation déclarée94.99ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W311000467

Identification

SIREN433700929

SIRET43370092900014

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMITE DES FETES DE FRANCON

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 31420 FRANCON

Code postal31420

CommuneFRANCON

Code INSEE31196

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création07/09/1992

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW311000467

TitreCOMITE DES FETES DE FRANCON

Objetcréer des festivités villageoises sans but lucratif ; l'association peut effectuer des actes de commerce au sens de l'article 442-7 du code de commerce ; elle exploitera également un débit de boissons de 4ème catégorie

Date de création10/09/1992

Date de publication JO07/10/1992

Commune (siège)31420 Francon

Voir la fiche complète de l'association →

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 43370092900014

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 31420 FRANCON

94.99ZCréé le 07/09/1992

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

25/12/1992 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Historique des établissements (2 événements)

43370092900014 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

43370092900014 — 25/12/1992 → 31/12/2007

Activité : 91.3E