ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE CAEN
Identification
SIREN417546942
SIRET41754694200034
DénominationASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE CAEN
SigleAPEL ACADEMIE DE CAE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF94.99Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète2 RUE DENIS PAPIN, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Code postal14200
CommuneHEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Code INSEE14327
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/02/1998
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW142000723
TitreASSOCIATIONS DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE CAEN
ObjetLa représentation valable de l'ensemble des parents d'élèves de l'enseignement libre ,la défense par tous moyens appropriés du principe et de l'exercice des droits familiaux d'éducation
Date de création30/07/1956
Date de publication JO02/10/1956
Commune (siège)14200 Hérouville-Saint-Clair
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)IDCC 9999
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (3)
SiègeOuvert
SIRET 41754694200034
Adresse 2 RUE DENIS PAPIN, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Historique (6 événements)
01/07/2022 → aujourd'hui
NIC siège : 00034
12/09/2018 → 30/06/2022
Dénomination : ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ENSEIGNEMENT LIBRE DE L ACADEMIE DE CAEN
01/01/2016 → 11/09/2018
ESS : Oui
14/01/2009 → 31/12/2015
NIC siège : 00026
01/01/2008 → 13/01/2009
Activité : 94.99Z
25/12/1998 → 31/12/2007
Activité : 91.3E
Historique des établissements (4 événements)
41754694200026 — 01/07/2022 → aujourd'hui
État : Fermé
41754694200018 — 14/01/2009 → aujourd'hui
État : Fermé
41754694200018 — 01/01/2008 → 13/01/2009
Activité : 94.99Z
41754694200018 — 25/12/1998 → 31/12/2007
Activité : 91.3E
Employeur : Oui
Liens de succession (2)
Prédécesseur 41754694200026
Successeur 41754694200034
Date 01/07/2022
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 41754694200018
Successeur 41754694200026
Date 14/01/2009
← Cette entreprise est le successeur