ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée94.99ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W311000478

Identification

SIREN398289041

SIRET39828904100012

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DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète31220 SAINT-MICHEL

Code postal31220

CommuneSAINT-MICHEL

Code INSEE31505

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/10/1994

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour10/08/2026

Association RNA

N° RNAW311000478

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MICHEL

ObjetASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE. APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS, DE LA FAUNE ET LA FLORE SAUVAG

Date de création15/07/1978

Date de publication JO04/08/1978

Commune (siège)31220 Saint-Michel

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 39828904100012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 31220 SAINT-MICHEL

94.99ZCréé le 01/10/1994

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

25/12/1994 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Historique des établissements (2 événements)

39828904100012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

39828904100012 — 25/12/1994 → 31/12/2007

Activité : 91.3E