ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MICHEL
Identification
N° RNAW311000478
Ancien identifiant1/00865
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MICHEL
Titre courtACCA DE SAINT MICHEL
Objet
ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE.
APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS, DE LA FAUNE ET LA FLORE SAUVAG
Adresse du siège
AdresseMairie, 31220 Saint-Michel
Code postal31220
CommuneSaint-Michel
Code INSEE31505
Adresse de gestion
AdresseMairie, 31220 ST MICHEL
Dates
Date de création15/07/1978
Date de déclaration10/07/2025
Date de publication au JO04/08/1978
Dernière mise à jour11/08/2025
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)