ASS COMMUNALE DE CHASSE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9312ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W391000332

Identification

SIREN307021394

SIRET30702139400019

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9312Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 39380 SOUVANS

Code postal39380

CommuneSOUVANS

Code INSEE39520

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW391000332

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOUVANS

ObjetAssurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu

Date de création21/02/1969

Date de publication JO19/03/1969

Commune (siège)39380 Souvans

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 30702139400019

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 39380 SOUVANS

93.12ZCréé le 01/01/1900

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/1978 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

30702139400019 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

30702139400019 — 25/12/1993 → 31/12/2007

Activité : 92.6C