ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOUVANS
Identification
N° RNAW391000332
Ancien identifiant115
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOUVANS
Titre courtACCA DE SOUVANS
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 39380 Souvans
Code postal39380
CommuneSouvans
Code INSEE39520
Adresse de gestion
Adresse5 ROUTE NATIONALE, 39380 SOUVANS
Dates
Date de création21/02/1969
Date de déclaration23/07/2024
Date de publication au JO19/03/1969
Dernière mise à jour26/08/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)