ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FREMONVILLE
Identification
SIREN101985315
SIRET10198531500015
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FREMONVILLE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète12 RUE DES ECOLES, 54450 FREMONVILLE
Code postal54450
CommuneFREMONVILLE
Code INSEE54211
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création29/01/1972
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW542000850
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FREMONVILLE
Objetdans le cadre du code de l'environnement, assurer une organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Date de création29/01/1972
Date de publication JO23/02/1972
Commune (siège)54450 Frémonville
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 10198531500015
Adresse 12 RUE DES ECOLES, 54450 FREMONVILLE