ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS LA VILLE
Identification
N° RNAW701002455
Ancien identifiant0701001065
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS LA VILLE
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contibution des chasseurs à la conservation des habitats
Adresse du siège
AdresseMairie, 70110 Villers-la-Ville
Code postal70110
CommuneVillers-la-Ville
Code INSEE70562
Adresse de gestion
AdresseMairie, 70110 VILLERS LA VILLE
Dates
Date de création01/09/1972
Date de déclaration08/09/2005
Date de publication au JO10/09/1972
Dernière mise à jour04/12/2014
Journal officiel
Aucune annonce trouvée.
Entité économique liée (SIREN)