ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH FRANCHE-COMTE 2
Identification
N° RNAW392000025
Ancien identifiant0392003047
TitreASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH FRANCHE-COMTE 2
Titre courtASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE...
Objet
l'association a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à lexercice public du culte des Témoins de Jéhovah dans le ressort de sa circonscription territoriale, elle mettra en oeuvre tous les moyens permettant dorganiser des assemblées et des rassemblements cultuels régionaux. Elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique. Elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés, et d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah. Le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah
Adresse du siège
Adresse44 RTE des Sapins, 39300 Équevillon
Code postal39300
CommuneÉquevillon
Code INSEE39210
Adresse de gestion
Adresse1 RUE DE DERRIERE LE FOUR, 70130 MERCEY/SAONE
Dates
Date de création18/05/1977
Date de déclaration12/01/2016
Date de publication au JO07/06/1977
Date de dissolution09/01/2016
Dernière mise à jour30/01/2016
Journal officiel
AnnonceDissolution Initial 30/01/2016
Entité économique liée (SIREN)