ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCHE COMTE
Identification
SIREN537860033
SIRET53786003300019
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCHE COMTE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF94.99Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète44 RTE DES SAPINS, 39300 EQUEVILLON
Code postal39300
CommuneEQUEVILLON
Code INSEE39210
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création02/04/1996
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Cessation / Radiation
Cessation d'activité09/01/2016
Association RNA
N° RNAW392000025
TitreASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH FRANCHE-COMTE 2
Objetl'association a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à lexercice public du culte des Témoins de Jéhovah dans le ressort de sa circonscription territoriale, elle mettra en oeuvre tous les moyens permettant dorganiser des assemblées et des rassemblements cultuels régionaux. Elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique. Elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'ell…
Date de création18/05/1977
Date de publication JO07/06/1977
Date de dissolution09/01/2016
Commune (siège)39300 Équevillon
Établissements (1)
SiègeFermé
SIRET 53786003300019
Adresse 44 RTE DES SAPINS, 39300 EQUEVILLON
Historique (2 événements)
09/01/2016 → aujourd'hui
État : Cessé
01/01/2016 → 08/01/2016
ESS : Oui
Historique des établissements (1 événements)
53786003300019 — 09/01/2016 → aujourd'hui
État : Fermé