ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARTHEMONAY
Identification
N° RNAW263001049
Ancien identifiant0263004463
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARTHEMONAY
Titre courtACCA D'ARTHEMONAY
Objet
Assurer une bonne organisation techniqua de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, léducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.
Adresse du siège
AdresseMairie, 26260 Arthémonay
Code postal26260
CommuneArthémonay
Code INSEE26014
Adresse de gestion
AdresseMairie, 26260 ARTHEMONAY
Dates
Date de création24/02/1970
Date de déclaration04/07/2024
Date de publication au JO01/03/1970
Dernière mise à jour04/07/2024
Journal officiel
Aucune annonce trouvée.
Entité économique liée (SIREN)