ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARTHEMONAY
Identification
SIREN988270666
SIRET98827066600015
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARTHEMONAY
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète15 PLACE DE LA MAIRIE, 26260 ARTHEMONAY
Code postal26260
CommuneARTHEMONAY
Code INSEE26014
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création24/02/1970
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/08/2026
Association RNA
N° RNAW263001049
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARTHEMONAY
ObjetAssurer une bonne organisation techniqua de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, léducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.
Date de création24/02/1970
Date de publication JO01/03/1970
Commune (siège)26260 Arthémonay
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 98827066600015
Adresse 15 PLACE DE LA MAIRIE, 26260 ARTHEMONAY