ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOYANS
Identification
N° RNAW261000155
Ancien identifiant0261000682
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOYANS
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
L'association est constituée conformément à la loi du 1er juillet 1901. Elle a pour but dans le cadre de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse. Elle a également pour objet d'apporter la contributi
Adresse du siège
Adressemairie, 26400 Soyans
Code postal26400
CommuneSoyans
Code INSEE26344
Adresse de gestion
Adressemairie, 26400 SOYANS
Dates
Date de création26/09/2003
Date de déclaration28/07/2026
Date de publication au JO15/02/2003
Dernière mise à jour28/07/2026
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)