ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RENNES LES BAINS
Identification
N° RNAW112000387
Ancien identifiant0112001570
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RENNES LES BAINS
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
Elle a pour but dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que le schéma départemental de gestion cynégétique.
Adresse du siège
Adresse11190 Rennes-les-Bains
Code postal11190
CommuneRennes-les-Bains
Code INSEE11310
Adresse de gestion
Adresse11190 RENNES LES BAINS
Dates
Date de création19/08/1988
Date de déclaration07/09/2023
Date de publication au JO05/10/1988
Dernière mise à jour07/09/2023
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)